📝Noms(féminin)ʒy.ʁi.spʁy.dɑ̃s

jurisprudence

#droit#justice#loi
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synonymes

📖 Définition

La jurisprudence, c'est l'ensemble des décisions importantes prises par les juges. Ces décisions aident à comprendre et à appliquer les lois de la même manière pour tout le monde, surtout quand une loi n'est pas très claire.

💬 Exemples d'utilisation

1

"La jurisprudence de la Cour de cassation a précisé les conditions du licenciement pour faute grave."

2

"En matière de responsabilité médicale, une jurisprudence abondante guide les tribunaux."

3

"L'arrêt « Perruche » (2000) est un exemple célèbre de jurisprudence qui a fait évoluer le droit de la responsabilité."

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