Définition : La jurisprudence, c'est l'ensemble des décisions importantes prises par les juges. Ces décisions aident à comprendre et à appliquer les lois de la même manière pour tout le monde, surtout quand une loi n'est pas très claire.
"La jurisprudence de la Cour de cassation a précisé les conditions du licenciement pour faute grave."
"En matière de responsabilité médicale, une jurisprudence abondante guide les tribunaux."
"L'arrêt « Perruche » (2000) est un exemple célèbre de jurisprudence qui a fait évoluer le droit de la responsabilité."
Notre IA remplace les mots répétitifs par des synonymes adaptés au contexte.
Essayer l'enrichisseur IA